Après le succès du bonus malus automobile, le gouvernement souhaite aller plus loin. Le dispositif devrait être élargi à de nouveaux produits dès 2009, afin de modifier le comportement d’achat des Français et réduire leur consommation énergétique au quotidien. Jean-Louis Borloo, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, avait promis que le bonus malus écologique s’étendrait à une vingtaine de produits supplémentaires. Finalement, seuls quelques-uns seront concernés, le temps de vérifier que le système est financièrement équilibré.

Le bonus malus écologique : distribution de coupons de réduction

Le bonus malus écologique, qui devrait être voté à l’automne dans le projet de loi de Finances 2009, passera par un système de bons de réductions. Selon un proche du dossier cité par Les Echos, « il y avait trois solutions : baisser les prix sur les étiquettes, modifier les codes-barres en magasin, ou distribuer un coupon de réduction. La troisième est la moins chère car elle ne nécessite pas de modifier les programmes informatiques ». Le consommateur remettra ainsi directement son coupon de réduction, dont la remise dépendra de la consommation d’énergie du produit acheté, lors de son passage en caisse. Au-delà de 10 ou 20 euros de réduction et pour des raisons de sécurité, il enverra son coupon à une société gestionnaire qui lui retournera un chèque.

Contre coup du bonus malus écologique : création d’une nouvelle taxe

Le bonus malus écologique entraîne la création d’une taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) qui s’appliquera aux produits dont la consommation énergétique est élevée. Les industriels devront la payer directement et seront libre de la reporter sur le prix de leurs produits ou non… L’argent ainsi récolté devrait être versé à des fonds d’aide à l’acquisition de produits respectueux de l’environnement.

Les produits concernés par le bonus malus écologique

La liste des produits visés par le bonus malus écologique est encore gardée secrète (les consommateurs pourraient reporter leurs achats et s’en suivrait un déséquilibre du marché) et l’on s’interroge encore sur les critères précis permettant de choisir les produits concernés. Les réfrigérateurs devraient faire partie des premiers concernés. L’avantage est que les magasins d’électroménager à Marseille, Lille, Paris et dans toute la France, affichent déjà sur leurs produits des étiquettes écologiques qui indiquent leur consommation énergétique (un réfrigérateur classé A consomme moins qu’un appareil classé D). Ainsi, si un consommateur achète un réfrigérateur de catégorie A, il bénéficiera d’un bon de réduction de quelques dizaines d’euros. Au contraire, s’il achète un réfrigérateur classé « D », il sera soumis à une taxe.

Les pneumatiques dits « verts » devraient également être soumis au dispositif du bonus malus écologique, tout comme les lampes électriques. Ces dernières ne devraient pas être concernées par le « bonus », mais uniquement par le « malus » visant les lampes à incandescence, qui consomment plus. Selon Bercy un malus seul suffit à changer le comportement des acheteurs. Les écrans plats pourraient également faire partie des nouvelles cibles du bonus malus écologique.